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Licences de banque offshore


Le secteur bancaire et les banques en général ont toujours étés perçus par le public, ainsi que par le monde des affaires, comme un symbole de richesse et de puissance économique. La même chose s´applique dans le cas des banques offshores, qui peuvent être avantageusement formées par un certain nombre de dirigeants aussi bien que dans de nouvelles juridictions offshores et centres financiers. Dans la plupart des juridictions, il est presque impossible pour un nouveau candidat, qui veut utiliser les services bancaires, d´établir une société de portefeuille bancaire, sauf si le candidat est une fusion de banques internationales réputées et respectées. Un certain nombre de pays exigent que le capital social d´une banque doit s´élever a des centaines de millions de dollars qui doivent souvent être entièrement libérées bien avant la délivrance de la licence sinon ils concentrent leur attention seulement sur les entités qui ont déjà une licence bancaire dans un autre pays. Mais encore de nombreuses entités, en particulier les participations  internationales, sont intéressées a obtenir une licence bancaire destinée a la prestation de services bancaires pour subvenir aux besoins de leur exploitation. La licence bancaire qui est dénommée « interne » dans de nombreux pays, peut être obtenue d´une manière standard dans de nombreux pays étranger à des prix étonnamment avantageux et dans des conditions favorables. Les licences bancaires générales ou internationales, complètement ou partiellement limitées, sont plus exigeantes dans les termes des conditions imposées sur le montant du capital social, néanmoins il existe des endroits ou il est possible d´obtenir ce même type de licence dans des conditions  acceptables.



D´une manière générale il est possible de diviser les licences bancaires offshore en deux types de licences qui peuvent avoir un certain nombre de sous types.  Les licences bancaires générales sont comprises dans la plupart des juridictions comme une licence qui offre des services bancaires internationaux pour le public. La banque agit comme n´importe qu´elle autre entité bancaire, elle peut accepter des dépôts du public et fournir des services bancaires communs, aux résidents et aux non résidents. Dans la grande majorité des pays, cependant, l´activité se limite à fournir des services à des non residents, a savoir les services bancaires offshores seulement. Ce type de banque offshore est crée en vue de fournir des services bancaires commerciaux dans un régime offshore.  La licence bancaire restrictive (souvent désignée comme une licence “interne”) est une licence qui limite les activités territoriale de la banque, la possibilité de fournir des services en devises étrangères ou a certaines personnes. Dans la majorité des cas la banque ne peut pas accepter des dépôts du public et elle peut offrir ses services seulement aux entités qui sont prévues dans la licence bancaire. Cette banque est utilisée comme la soi-disant banque d´affaire  pour une gestion active de trésorerie.


La plupart des banques offshore ne sont pas assujettis a l´impôt, aux retenu d´impôt, au droit de timbre, au droits et taxes sur les chèques émis ou acceptés ou a d´autres formes d´impôts directs ou indirects.  Cela porte un tout nouveau concept des services bancaires pour le client, car celle ci a été connue pendant beaucoup d´années comme LA BANQUE OFFSHORE ou BANQUE PRIVEE INTERNATIONALE. Un autre facteur important a considérer des services bancaires offshores, est que celui ci est fondé sur un strict principe d´anonymat et de confidentialité, ce qui est reçu très favorablement par les investisseurs et les déposants ayant un compte bancaire ouvert au nom d´une personne physique ou légale, qui est généralement elle-même une compagnie offshore.